PLAINTE 5

De temps à autre, le Conseil reçoit des plaintes à propos du temps qu'il faut à un juge pour rendre une décision ou énoncer les motifs d'une décision.

Dans ce cas particulier, il a fallu neuf mois au juge pour rendre sa décision. Le plaignant a dit que ce retard était déraisonnable et qu'il minait la confiance dans le processus judiciaire. Selon le plaignant, ce retard pouvait porter à croire que le juge avait du mal à se rappeler les faits de la cause.

Dans sa réponse à la plainte, le juge a expliqué qu'il s'agissait d'une cause très compliquée et qu'un grand nombre de documents avaient été déposés en preuve. L'une des questions en litige a exigé une longue analyse.

Le juge a fait observer qu'il est important de rendre une décision promptement chaque fois que cela est possible, mais que certaines causes exigent plus de temps pour s'assurer que la décision soit aussi correcte et juste que possible. Le juge en chef du juge a également commenté l'affaire, soulignant que ce dernier était l'un des juges de la cour ayant le plus d'ardeur au travail et qu'il était généralement prompt à rendre ses décisions.

Dans son examen de la plainte, le Conseil a fait observer que, selon les Principes de déontologie judiciaire, il est recommandé aux juges de rendre leurs décisions dans un délai de six mois, mais que certaines causes sont plus complexes que d'autres et peuvent prendre plus de temps à résoudre.

Après un examen de tous les aspects de l'affaire, il a été conclu qu'il s'agissait d'une cause exceptionnellement complexe. Le fait que ce long retard était inhabituel pour le juge et que la preuve était très volumineuse a donné appui à la position du juge. Une explication complète a été donnée au plaignant et le dossier a été fermé. // NEXT